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Où trouver les insinuations ?
LFARRET le 19 avril 2007 à 18:05	Rappel du sujet : Bonjour, Dans de nombreux contrats de mariages, l’acte est insinué c’est à dire enregistré auprès d’une autorité publique. Comment ces insinuations étaient-elles enregistrées, existait-il des registres ? Si oui, où trouver ces registres d’insinuations et sous quelle série aux archives départementales. Ces insinuations, contiennent-elles des informations permettant d’établir une filiation, ou comme le contrôle des notaires (série 2E), elles ne contiennent que les noms des époux. Merci d’avance des vos réponses. L. FARRET
Patrick le 20 avril 2007 à 07:57	Bonjour Les registres d’insinuations ou de contôle des notaires, serie 2C avant la révolution, sont déposés aux AD. Vous y trouverez le nom des parties (sans filiation) la date et le nom du notaire. Les registres de contrôle sont regroupés par bureau (qui correspondent grosso modo à nos cantons). Pour la période moderne, ils sont (sauf erreur de ma part) dans la sous série 2Q. Cordialement Patrick

Où trouver les insinuations ?

LFARRET
le 19 avril 2007
à 18:05

Rappel du sujet :

Bonjour,

Dans de nombreux contrats de mariages, l’acte est insinué c’est à dire enregistré auprès d’une autorité publique.

Comment ces insinuations étaient-elles enregistrées, existait-il des registres ?

Si oui, où trouver ces registres d’insinuations et sous quelle série aux archives départementales.

Ces insinuations, contiennent-elles des informations permettant d’établir une filiation, ou comme le contrôle des notaires (série 2E), elles ne contiennent que les noms des époux.

Merci d’avance des vos réponses.

L. FARRET

Patrick
le 20 avril 2007
à 07:57

Bonjour

Les registres d’insinuations ou de contôle des notaires, serie 2C avant la révolution, sont déposés aux AD. Vous y trouverez le nom des parties (sans filiation) la date et le nom du notaire. Les registres de contrôle sont regroupés par bureau (qui correspondent grosso modo à nos cantons).

Pour la période moderne, ils sont (sauf erreur de ma part) dans la sous série 2Q.

Cordialement

Patrick

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